CCT a A1 Dispositions générales A1.1 Champ contractuel A1.2 Réglementation et documents de référence A1.3 Définitions A1.4 Dérogations aux règles générales d’exécution A1.5 Adjudicateur, auteurs de projet, conseillers et personnes de contact A2 Conception de la commande A2.1 Objet du marché, description des travaux, visite des lieux et délai d’exécution A2.2 Lots A2.3 Tranches A2.4 Variantes A2.5 Options A2.6 Clauses sociales A3 Passation du marché A3.1 Procédures de passation A3.2 Sélection des candidats/soumissionnaires A3.3 Détermination et composantes des prix A3.4 Régularité des offres, langue du marché et délai d’engagement A3.5 Dépôt et ouverture des offres A3.6 Attribution du marché : critères d’attribution A4 Exécution du marché A4.1 Dispositions générales et cadre général A4.2 Assurances A4.3 Cautionnement A4.4 Documents du marché et organisation du chantier A4.5 Clauses de réexamen et révision des prix A4.6 Contrôle et surveillance du marché A4.7 Moyens d’action de l’adjudicateur A4.8 Fin du marché et attribution de compétences A5 Contenu de l’offre A6 Annexes A6.1 Données à caractère personnel T0 0 T0 Entreprise / Chantier 00 Introduction / généralités 00.1 Préface 00.2 Principes 00.3 Structure & conception 00.4 Mode d’emploi 00.5 Terminologie 01 Prestations particulières 01.1 Mission de coordination de sécurité et de santé 01.2 Assurances-contrôle 01.3 Travaux de géomètre 01.4 Plans de sécurité et de santé 02 Modalités de l’entreprise 02.1 Obligations de l’entreprise 02.2 Organisation du chantier 02.3 Etats des lieux et récolements 02.4 Matériaux 02.5 Documents de chantier 03 Études, essais et contrôles en cours de chantier 03.1 Etudes techniques (par l’entreprise) 03.2 Repérages et recherches d’éléments dans le sol 03.3 Études et essais de sols et de terres 03.4 Mesures et contrôles 03.5 – 03.6 – 03.7 – 03.8 Essais et études – rénovation 04 Préparation et aménagement de chantier 04.1 Installation de chantier 04.2 Préparations du site 04.3 Voies d’accès, parkings et aires d’entreposage 04.4 Mesures de protection 04.5 Equipements de chantier 04.6 Locaux et équipements de chantier 04.7 Nettoyages de fin de chantier et remises en état 04.8 Préparation et aménagement de chantier – rénovation 05 Assainissements de site pollué 05.1 Démolitions et évacuations de revêtements en sites pollués 05.2 Assainissements des liquides en sites pollués 05.3 Assainissements de sols pollués 05.4 Neutralisations et évacuations de citernes et auxiliaires 05.5 Assainissements de sites pollués – divers 06 Travaux de stabilisation et de déconstruction 06.1 Travaux de stabilisation 06.2 Déconstructions / démolitions (pour évacuation) 06.3 Déposes / démontages d’éléments (pour récupération) et stockages en dehors du chantier pour mises à disposition du M.O. 06.4 Déposes / démontages d’éléments pour récupération, stockage sur chantier et repose ultérieure 06.5 Déposes / démontages d’éléments pour rénovation et repose ultérieure 06.6 Déposes / démontage d’éléments pour réalisation d’éléments à l’identique de l’existant 06.7 Décapages / déjointoiements (pour évacuation) 06.8 Percements / carottages 07 Déchets, matériaux et éléments réemployables 07.1 Système documentaire 07.2 Gestion des déchets 07.3 Gestion des terres 08 Équipements permanents de sécurité et de protection 08.1 Protections collectives 08.2 Protections individuelles 08.3 Plateformes de travail fixes ou mobiles 08.4 Accès T1 1 T1 Terrassements / fondations 11 Travaux de terrassements et de fouilles 11.1 Déblais et travaux connexes 11.2 Enlèvements de massifs enterrés 11.3 Remblais et travaux connexes 11.4 Améliorations et renforcements de sols 11.5 Mises hors eaux des fouilles par abaissements des eaux 11.6 Travaux complémentaires 11.7 Repérages des installations souterraines 12 Sous-fondations et fondations directes 12.1 Empierrements sous-fondations 12.2 Couches de propreté 12.3 Semelles de fondation 12.4 Dalles de sol 12.5 Travaux complémentaires 12.6 Accessoires intégrés 12.7 – 12.8 Fondations directes – rénovation 13 Fondations spéciales 13.1 Fondations sur pieux 13.2 Faux puits 13.3 Poutres et dés de fondation 13.4 Radiers 13.5 Tirants d’ancrage 13.6 Fosses enterrées préfabriquées 13.7 Systèmes anti-vibratoire 13.8 Fondations spéciales – rénovation 14 Travaux d’étaiement, de soutènement et reprise en sous-œuvre 14.1 Travaux de soutènement 14.2 Travaux de reprise en sous-œuvre 14.3 Travaux de stabilisation de la structure 14.4 – 14.5 – 14.6 – 14.7 – 14.8 Travaux d’étaiements, de soutènement et reprise en sous-œuvre – rénovation 15 Etanchéisations et isolations 15.1 Etanchéisations aux matières liquides 15.2 Etanchéisations aux matières gazeuses 15.3 Etanchéisations particulières 15.4 Isolation 15.5 Isolations à usages spécifiques 15.6 – 15.7 – 15.8 Etanchéisation et isolation – Rénovation 16 Travaux d’assainissement 16.1 Appareils séparateurs 16.2 Assainissements des eaux usées ménagères 16.3 Assainissements des eaux usées industrielles 16.4 – 16.5 – 16.6 – 16.7 – 16.8 Travaux d’assainissement – rénovation 17 Autres éléments enterrés 17.1 Canalisations d’égout 17.2 Drainages et systèmes d’infiltration et de rétention des eaux de pluie 17.3 Appareils récepteurs 17.4 Systèmes de dispersion et de raccordement à l’égout 17.5 Systèmes de relevage et de pompage 17.6 Raccordements (eau, gaz, électricité, téléphone,…) et citernes de combustibles 17.7 Puits canadiens à air (installation en amont du raccordement de ventilation intérieur) 17.8 Eléments d’égouts enterrés – rénovation T2 2 T2 Superstructures 21 Superstructures en maçonnerie 21.1 Maçonneries portantes 21.2 Maçonneries non portantes 21.3 Maçonneries de parement 21.4 Eléments particuliers pour maçonneries 21.5 Murs poids 21.6 Réalisation de joints 21.7 Traitements, protection et finition des maçonneries 21.8 Superstructures en maçonnerie – Rénovation 22 Superstructures en béton 22.1 Eléments de structures en béton 22.2 Ensembles structuraux en béton 22.3 Eléments et structures secondaires en béton 22.4 Eléments particuliers pour structures en béton 22.5 Armatures et coffrages 22.6 Réalisation de joints 22.7 Traitements 22.8 Superstructures en béton – Rénovation 23 Superstructures métalliques 23.1 Eléments de structures métalliques 23.2 Ensembles structuraux métalliques 23.3 Eléments et structures secondaires métalliques 23.4 Eléments particuliers pour structures métalliques 23.5 (titre réservé) 23.6 Ouvrages de raccord et finitions 23.7 Traitement, protection et finition des aciers 23.8 Superstructures métalliques – Rénovation 24 Superstructures en bois 24.1 Eléments de structures en bois 24.2 Systèmes d’éléments en bois 24.3 Structures secondaires en bois 24.4 Assemblages 24.5 (titre réservé) 24.6 (titre réservé) 24.7 Traitements, protection et finition des bois 24.8 Superstructures en bois – Rénovation 25 Superstructures en verre 26 Etanchéisation et isolation 26.1 Etanchéisation aux matières liquides 26.2 Etanchéisation aux matières gazeuses 26.3 Etanchéisations particulières 26.4 Isolation 26.5 Isolations à usages spécifiques 26.6 – 26.7 – 26.8 Etanchéisation et isolation – Rénovation 27 Conduits de fumée et de ventilation maçonnés 27.1 Conduits de fumée maçonnés 27.2 Conduits de ventilation maçonnés 27.3 Eléments particuliers pour conduits de fumée et de ventilation maçonnés 27.4 – 27.5 – 27.6 – 27.7 – 27.8 Conduits de fumée et de ventilation maçonnés – Rénovation 28 Revêtements de façade en panneaux 28.1 Revêtements de façade en panneaux de pierre 28.2 Revêtements de façade en panneaux préfabriqués en béton 28.3 – 28.4 – 28.5 – 28.6 – 28.7 – 28.8 Revêtements de façade en panneaux – Rénovation T3 3 T3 Travaux de toiture 31 Eléments de structure et de support de toiture 31.1 Eléments de structure et de support de toiture en béton 31.2 Eléments de structure et de support de toiture métalliques 31.3 Eléments de structure et de support de toiture en bois 31.4 – 31.5 – 31.6 – 31.7 – 31.8 Eléments de structure et de support de toiture – rénovation 32 Etanchéisation et isolation 32.1 Etanchéisation aux matières liquides (complexe type “toiture à versants”) 32.2 Etanchéisation aux matières gazeuses 32.3 Etanchéisations particulières 32.4 Isolation 32.5 Isolation à usages spécifiques 32.6 – 32.7 – 32.8 Etanchéisation et isolation – rénovation 33 Récoltes et évacuations des eaux de toiture 33.1 Revêtements d’étanchéité pour chéneaux 33.2 Gouttières pendantes 33.3 Descentes et souches pluviales 33.4 Eléments particuliers pour la récolte et l’évacuation des eaux de toiture 33.5 – 33.6 – 33.7 – 33.8 Récoltes et évacuations des eaux de toiture – rénovation 34 Couvertures de toiture – Etanchéité 34.1 Couvertures 34.2 Etanchéités 34.3 Toitures végétalisées 34.4 Protections 34.5 Eléments particuliers pour revêtements souples 34.6 – 34.7 – 34.8 Couvertures de toiture-étanchéités-bardages – rénovation 35 Ouvrages de raccords et finitions 35.1 Raccords de toiture 35.2 Couvre-murs et couvertures de cheminées 35.3 Habillages de finition des corniches et auvents 35.4 Pénétration en toiture et socles 35.5 Eléments maçonnés en toiture 35.6 – 35.7 – 35.8 Ouvrages de raccords et finitions – rénovation 36 Ouvertures de toiture 36.1 Verrières de toiture 36.2 Fenêtres de toiture 36.3 Lucarnes de toiture 36.4 Lanterneaux 36.5 Coupoles et puits de lumières 36.6 Dispositifs d’évacuation de fumées et de chaleur naturels (Exutoires EFC) 36.7 – 36.8 Ouvertures de toiture – rénovation 37 Equipements, protections, ornementations et accessoires 37.1 Equipements 37.2 Equipements de protection collective ou individuelle (EPC/EPI) permanents 37.3 Installations paratonnerre 37.4 Ornementations et accessoires particuliers 37.5 – 37.6 – 37.7 – 37.8 Equipements, protections et accessoires – rénovation T4 4 T4 Fermetures / Finitions extérieures 41 Menuiseries extérieures 41.1 Fenêtres et portes-fenêtres 41.2 Portes d’entrée 41.3 Portes de garage 41.4 Systèmes de façades 41.5 Volets et protections solaires extérieures 41.6 Vérandas / verrières 41.7 Eléments particuliers / accessoires / signalétique 41.8 Menuiseries extérieures – rénovation 42 Vitrages extérieurs et éléments de remplissage 42.1 Vitrages simples 42.2 Vitrages multiples 42.3 Eléments de remplissage 42.4 Systèmes en vitrages 42.5 Vitraux 42.6 – 42.7 – 42.8 Vitrages extérieurs et éléments de remplissage – rénovation 43 Revêtements de façade 43.1 Structures de support du revêtement de façade 43.2 Revêtements de façade rigides fixés mécaniquement 43.3 Revêtements de façade rigides collés 43.4 Revêtements de façade maçonnés (parement) 43.5 Enduits de façade 43.6 Ouvrages de raccords et de finition 43.7 – 43.8 Revêtements de façade – rénovation 44 Etanchéisation et isolation des parois extérieures 44.1 Etanchéité aux matières liquides 44.2 Etanchéisation aux matières gazeuses 44.3 (titre réservé) 44.4 Isolation 44.5 Isolations à usages spécifiques 44.6 – 44.7 – 44.8 Etanchéisation et isolation – Rénovation 45 Escaliers extérieurs, rampes et rails d’entretien 45.1 Escaliers et garde-corps complets 45.2 Eléments d’escalier et garde-corps 45.3 Echelles de secours 45.4 Rails d’entretien 45.5 – 45.6 – 45.7 – 45.8 Escaliers extérieurs et rampes – Rénovation 46 Chapes et revêtements de sols extérieurs (des balcons) 46.1 Sous-couches 46.2 Chapes 46.3 Sols de type industriel 46.4 Revêtements de sols extérieurs (des balcons) 46.5 Finitions diverses et accessoires 46.6 – 46.7 – 46.8 Chapes et revêtements de sols extérieurs – Rénovation 47 Ferronnerie d’art 47.1 Ferronnerie d’art – grilles fixes 47.2 Ferronnerie d’art – grilles ouvrantes 47.3 Ferronnerie d’art – barreaux 47.4 Ferronnerie d’art – garde-corps 47.5 – 47.6 – 47.7 – 47.8 Ferronnerie d’art – rénovation 48 Eléments décoratifs de façade (graffites, ornements, etc) T5 5 T5 Fermetures / Finitions intérieures 51 Parois légères et finitions des murs intérieurs 51.1 Cloisons fixes légères de séparation (Rem.: le type d’ossature est explicité à l’article) 51.2 Cloisons fixes légères de doublage (et lambris) 51.3 Cloisons à système démontables et amovibles (particulières) 51.4 Cloisons mobiles 51.5 Revêtements intérieurs enduits 51.6 Autres revêtements intérieurs (collés, scellés ou fixés mécaniquement) 51.7 Eléments particuliers et finitions 51.8 Parois intérieures et finitions – Rénovation 52 Etanchéisation et isolation des parois intérieures 52.1 Etanchéisation aux matières liquides 52.2 Etanchéisation aux matières gazeuses (air, vapeur d’eau, etc.) 52.3 Etanchéisations particulières 52.4 Isolation 52.5 Isolations à usages spécifiques 52.6 – 52.7 – 52.8 Etanchéisation et isolation – Rénovation 53 Chapes et revêtements de sols intérieurs 53.1 Sous-couches 53.2 Chapes 53.3 Sols de type industriel 53.4 Planchers surélevés 53.5 Revêtements de sols intérieurs 53.6 Eléments particuliers et finitions 53.7 – 53.8 Chapes et revêtements de sols intérieurs – Rénovation 54 Faux-plafonds et finition des plafonds intérieurs 54.1 Revêtements de plafonds enduits 54.2 Revêtements de plafonds en plaques/panneaux 54.3 Plafonds suspendus (Rem.: la structure porteuse est explicité à l’article) 54.4 Plafonds spécifiques 54.5 Autres finitions de plafonds (peintures, papiers peints, etc.) 54.6 Eléments particuliers et finitions 54.7 – 54.8 Plafonds et faux-plafonds – Rénovation 55 Menuiseries intérieures 55.1 Fenêtres intérieures 55.2 Portes intérieures 55.3 Portes intérieures à système 55.4 Stores / Volets (protection visuelle/solaire) – manuels ou motorisés 55.5 Habillage particulier de baies / de gaines 55.6 Eléments particuliers et accessoires 55.7 – 55.8 Menuiseries intérieures – Rénovation 56 Vitrage intérieur & éléments de remplissage 56.1 Vitrages simples 56.2 Vitrages (isolants) doubles 56.3 Eléments de remplissage 56.4 – 56.5 – 56.6 – 56.7 – 56.8 Vitrages intérieurs et éléments de remplissage – Rénovation 57 Escaliers et rampes intérieurs 57.1 Escaliers et garde-corps complets 57.2 Eléments d’escalier et garde-corps 57.3 Echelle / Trappe d’accès 57.4 – 57.5 – 57.6 – 57.7 – 57.8 Escaliers intérieurs – Rénovation 58 Mobilier intérieur fixe 58.1 Mobilier de cuisine 58.2 Mobilier de salle de bain / de sanitaires 58.3 Mobilier de bureau fixe / Comptoir 58.4 Armoires encastrées 58.5 Armoires d’archivage 58.6 Mobilier de laboratoire 58.7 Mobilier intérieur – Eléments particuliers 58.8 Mobilier intérieur fixe – Rénovation T6 6 T6 HVAC – sanitaires 61 Ventilation 61.1 Ventilation – installation 61.2 Ventilation – production 61.3 Ventilation – distribution 61.4 Ventilation – régulation 61.5 Ventilation – dispositifs de transfert d’air 61.6 Ventilation – hottes 61.7 Ventilation – chaufferies 61.8 Ventilation – rénovation 62 Climatisation 62.1 Climatisation – installation 62.2 Climatisation – production 62.3 Climatisation – distribution 62.4 – 62.5 – 62.6 – 62.7 – 62.8 Climatisation – rénovation 63 Chaleur 63.1 Chaleur – installation 63.2 Chaleur – production 63.3 Chaleur – distribution et émission 63.4 Chaleur – rejets des produits de la combustion 63.5 – 63.6 – 63.7 – 63.8 Chaleur – rénovation 64 Froid 64.1 Froid – installation 64.2 Froid – production 64.3 Froid – distribution 64.4 – 64.5 – 64.6 – 64.7 – 64.8 Froid – rénovation 65 Sanitaires 65.1 Sanitaires – installation 65.2 Sanitaires – production 65.3 Sanitaire – distribution et évacuation 65.4 – 65.5 – 65.6 – 65.7 – 65.8 Sanitaire – Rénovation 66 Lutte contre l’incendie (LCI) 66.1 LCI – installation 66.2 LCI – production 66.3 LCI – distribution 66.4 – 66.5 – 66.6 – 66.7 – 66.8 LCI – rénovation T7 7 T7 Electricité 71 Basse tension ( BT) 71.1 BT – Production 71.2 BT- Distribution 71.3 – 71.4 – 71.5 – 71.6 – 71.7 – 71.8 BT – rénovation 72 Très basse tension ( TBT) 72.1 TBT – Production 72.2 TBT – Distribution 72.3 – 72.4 – 72.5 – 72.6 – 72.7 – 72.8 TBT – rénovation 73 Système d’éclairage 73.1 Luminaires intérieurs 73.2 Luminaires extérieurs 73.3 Gestion de l’éclairage intérieur et extérieur 73.4 Eclairage de secours 73.5 – 73.6 – 73.7 – 73.8 Système d’éclairage – rénovation 74 Ascenseurs 74.1 Ascenseurs – Distribution 74.2 – 74.3 – 74.4 – 74.5 – 74.6 – 74.7 – 74.8 Ascenseurs existants dans un bâtiment – rénovation 75 Chauffage électrique ( CE) 75.1 Systèmes décentralisés 75.2 Systèmes centralisés 75.3 Equipements de commande, mesures et réglages 75.4 – 75.5 – 75.6 – 75.7 – 75.8 CE – rénovation T8 8 T8 Travaux de peinture / Traitements de surface 81 Travaux de peinture et de traitement intérieurs 81.1 Peintures intérieures sur subjectiles minéraux poreux (béton, blocs de béton, terre cuite, enduits, plaques de plâtre) 81.2 Peintures intérieures sur subjectiles en bois et dérivés du bois (feuillus, résineux, bois exotiques, panneaux) 81.3 Peintures intérieures sur subjectiles métalliques 81.4 Peintures intérieures sur subjectiles synthétiques (PVC, PS, PE, PP, PMMA, polyamide, polyester, PU, stratifié) 81.5 – 81.6 – 81.7 – 81.8 Travaux de peinture et de traitement intérieurs – rénovation 82 Travaux de peinture et de traitement extérieurs 82.1 Peintures extérieures sur subjectiles minéraux poreux (béton, blocs de béton, terre cuite, enduits) 82.2 Peintures extérieures sur subjectiles en bois et dérivés du bois (feuillus, résineux, bois exotiques, panneaux) 82.3 Peintures extérieures sur subjectiles métalliques 82.4 Peintures extérieures sur subjectiles synthétiques (PVC, PE, PP, PMMA, polyamide, polyester, PU) 82.5 – 82.6 – 82.7 – 82.8 Travaux de peinture et de traitement extérieurs – rénovation 83 Traitements / protections 83.1 Subjectiles minéraux poreux (béton, blocs de béton, terre cuite, enduits) 83.2 Subjectiles en bois et dérivés du bois 83.3 Subjectiles métalliques 83.4 Subjectiles plastiques 83.5 – 83.6 – 83.7 – 83.8 Traitements / Protections – rénovation T9 9 T9 Abords 91 Terrassements, sous-fondations et fondations pour aménagements des abords 91.1 Déblais, remblai pour aménagements des abords 91.2 Terrassements particuliers 91.3 Sous-fondations 91.4 Fondations 92 Drainage et égouttage 92.1 Appareils récepteurs linéaires 92.2 Appareils récepteurs ponctuels 92.3 Fossés revêtus et bassins d’orage 93 Revêtements de sol extérieurs 93.1 Revêtements de sol extérieurs 93.2 Eléments linéaires extérieurs 93.3 Revêtements de sol extérieurs – Rénovation 94 Plantation et engazonnement 94.1 Préparation et traitement du site pour plantation et engazonnement 94.2 Création de pelouses et de prés 94.3 Plantation de végétaux ligneux 94.4 Couvertures de sol 94.5 Entretien de plantation et engazonnement 95 Petits ouvrages d’art et clôtures 95.1 Petits ouvrages d’art 95.2 Pièces d’eau 95.3 Constructions préfabriquées 95.4 Constructions spécifiques (avec description) 95.5 Eléments de clôture 95.6 Systèmes spécifiques de clôtures 95.7 Portillons, portails et systèmes de contrôle et gestion d’accès 96 Mobiliers et autres équipements extérieurs 96.1 Equipements d’activité 96.2 Equipements et mobilier urbain 96.3 Equipements de protection 96.4 Equipements de signalisation et d’information 96.5 Mobiliers et équipements extérieurs – Rénovation 97 Equipements d’éclairage et d’électricité d’extérieur 97.1 Éclairage d’extérieur 97.2 Gestion d’éclairage d’extérieur 97.3 Autre équipements électriques 98 Entretien 98.1 Entretien de canalisation 98.2 Entretien de revêtements de sol 98.3 Entretien pour constructions extérieures et clôtures 98.4 Entretien de mobilier et équipements extérieurs Annexe Catalogue des documents de référence Catalogue des documents de référence (CDR)
